La récidive : la rechute aggravant la répression (L2 Droit)
La récidive est la situation de la personne qui, déjà condamnée définitivement pour une infraction, en commet une nouvelle. En L2 Droit, dans le cours de droit pénal, les QCM…
récidive
La récidive est la situation de la personne qui, déjà condamnée définitivement pour une infraction, en commet une nouvelle. En L2 Droit, dans le cours de droit pénal, les QCM CampusQCM testent ses conditions et ses effets. La récidive légale est une cause d'aggravation…
La récidive est la situation de la personne qui, déjà condamnée définitivement pour une infraction, en commet une nouvelle. En L2 Droit, dans le cours de droit pénal, les QCM CampusQCM testent ses conditions et ses effets. La récidive légale est une cause d'aggravation de la peine encourue. Elle suppose deux termes : un premier terme, constitué par une condamnation pénale définitive, et un second terme, constitué par une nouvelle infraction commise après cette condamnation. Selon les cas, la récidive est générale ou spéciale (selon que la seconde infraction est de même nature que la première), et perpétuelle ou temporaire (selon qu'un délai s'écoule ou non entre les deux termes). La récidive doit être distinguée du concours réel d'infractions, où plusieurs infractions sont commises sans condamnation définitive intervenue entre elles, et de la réitération, qui ne remplit pas toutes les conditions de la récidive légale. La récidive entraîne en général un doublement du maximum de la peine encourue. La récidive illustre la prise en compte par le droit pénal de la persistance dans la délinquance et la modulation de la répression selon le passé de l'auteur.
Objectifs d'apprentissage
- Définir la récidive
- Identifier le premier et le second terme
- Distinguer récidive générale et spéciale
- Distinguer récidive et concours d'infractions
- Comprendre l'effet aggravant de la récidive
Concepts clés à maîtriser
Premier terme
EssentielSecond terme
EssentielRécidive générale ou spéciale
EssentielEffet aggravant
EssentielAuteurs et références
- Pradel, J. (2022) — Droit pénal général, Cujas
- Mayaud, Y. (2023) — Droit pénal général, PUF
- Code pénal (2024) — Articles 132-8 et suivants, Légifrance
Pièges fréquents à éviter
Questions types d'examen
- Qu'est-ce que la récidive ?
- Quels sont les deux termes de la récidive ?
- Quelle différence entre récidive générale et spéciale ?
- Quelle différence avec le concours d'infractions ?
- Quel est l'effet de la récidive sur la peine ?
À retenir
La récidive suppose un premier terme (condamnation définitive) et un second terme (nouvelle infraction postérieure). Générale ou spéciale, perpétuelle ou temporaire, elle aggrave la peine, souvent en doublant le maximum. Elle se distingue du concours réel et de la réitération. L'examinateur attend les deux termes et la distinction avec le concours d'infractions.
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Questions fréquentes
Qu'est-ce que récidive en droit-penal ?
La récidive est la situation de la personne qui, déjà condamnée définitivement pour une infraction, en commet une nouvelle. En L2 Droit, dans le cours de droit pénal, les QCM CampusQCM testent ses conditions et ses effets. La récidive légale…
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Comment réviser récidive efficacement ?
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Ce QCM est-il adapté au programme de L2 ?
Oui, nos questions correspondent au programme officiel de L2 du cursus Droit.
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Oui, CampusQCM est entièrement optimisé pour smartphones et tablettes. Révisez récidive où que vous soyez, vos scores se synchronisent entre vos appareils.
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