Le sursis : suspendre l'exécution de la peine (L2 Droit)

Le sursis est la mesure par laquelle le juge dispense le condamné d'exécuter tout ou partie de sa peine, sous condition de ne pas récidiver ou de respecter certaines obligations. En L2 Droit, dans le cours de droit pénal, les QCM CampusQCM testent ce…

Le sursis est la mesure par laquelle le juge dispense le condamné d'exécuter tout ou partie de sa peine, sous condition de ne pas récidiver ou de respecter certaines obligations. En L2 Droit, dans le cours de droit pénal, les QCM CampusQCM testent ce mécanisme d'individualisation de la peine. Le sursis permet d'éviter l'incarcération en laissant au condamné une chance de s'amender, tout en maintenant la menace de l'exécution. On distingue principalement le sursis simple, qui dispense d'exécuter la peine si le condamné ne commet pas de nouvelle infraction pendant un délai d'épreuve, et le sursis probatoire (ancien sursis avec mise à l'épreuve), qui assortit la suspension d'obligations et de mesures de contrôle ou de soin. Le sursis peut être total ou partiel. En cas de nouvelle condamnation ou de manquement aux obligations, le sursis peut être révoqué, entraînant l'exécution de la peine suspendue. Le sursis traduit le principe d'individualisation de la peine, qui invite le juge à adapter la sanction à la personnalité et à la situation du condamné. Le sursis illustre la fonction de réinsertion de la peine et la recherche d'alternatives à l'emprisonnement.