La souveraineté : le fondement du pouvoir politique
La souveraineté est le pouvoir suprême de décider et de commander dans l'État, sans être subordonné à aucun autre. En L1 droit constitutionnel, les QCM CampusQCM (chapitres constitution, separation-des-pouvoirs) testent…
souveraineté
La souveraineté est le pouvoir suprême de décider et de commander dans l'État, sans être subordonné à aucun autre. En L1 droit constitutionnel, les QCM CampusQCM (chapitres constitution, separation-des-pouvoirs) testent l'opposition doctrinale fondamentale entre la souveraineté nationale (théorisée par Sieyès : la souveraineté appartient…
La souveraineté est le pouvoir suprême de décider et de commander dans l'État, sans être subordonné à aucun autre. En L1 droit constitutionnel, les QCM CampusQCM (chapitres constitution, separation-des-pouvoirs) testent l'opposition doctrinale fondamentale entre la souveraineté nationale (théorisée par Sieyès : la souveraineté appartient à la Nation, entité abstraite et indivisible, ce qui implique le mandat représentatif, l'électorat-fonction et le suffrage potentiellement restreint) et la souveraineté populaire (théorisée par Rousseau : la souveraineté appartient au peuple, somme des citoyens, ce qui implique le mandat impératif, l'électorat-droit et le suffrage universel, voire la démocratie directe). La Constitution de 1958 (art. 3) opère une synthèse : la souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par référendum.
Objectifs d'apprentissage
- Définir la souveraineté
- Distinguer souveraineté nationale et populaire
- Relier souveraineté nationale et mandat représentatif
- Relier souveraineté populaire et suffrage universel
- Comprendre la synthèse de l'article 3 de la Constitution
Concepts clés à maîtriser
Définition
IntermédiaireSouveraineté nationale
IntermédiaireSouveraineté populaire
IntermédiaireMandat représentatif/impératif
IntermédiaireSynthèse (art. 3)
IntermédiaireAuteurs et références
- Carré de Malberg, R. (1922) — Contribution à la théorie générale de l'État, Sirey
- Gicquel, J.; Gicquel, J.-É. (2022) — Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ
- Rousseau, J.-J. (1762) — Du contrat social, GF Flammarion (rééd.)
Pièges fréquents à éviter
Questions types d'examen
- Qu'est-ce que la souveraineté ?
- Comment distinguer souveraineté nationale et souveraineté populaire ?
- Quel mandat découle de la souveraineté nationale ?
- Quelles conséquences électorales emporte la souveraineté populaire ?
- Comment l'article 3 de la Constitution combine-t-il les deux théories ?
À retenir
La souveraineté est le pouvoir suprême dans l'État. La souveraineté nationale (Sieyès) l'attribue à la Nation indivisible (mandat représentatif, électorat-fonction) ; la souveraineté populaire (Rousseau) au peuple-citoyens (mandat impératif, suffrage universel). La Constitution de 1958 (art. 3) en fait une synthèse : souveraineté nationale exercée par le peuple via représentants et référendum. L'examinateur attend l'opposition Sieyès/Rousseau et la synthèse de l'article 3.
Notions liées à approfondir
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Questions fréquentes
Qu'est-ce que souveraineté en droit-constitutionnel ?
La souveraineté est le pouvoir suprême de décider et de commander dans l'État, sans être subordonné à aucun autre. En L1 droit constitutionnel, les QCM CampusQCM (chapitres constitution, separation-des-pouvoirs) testent l'opposition doctrinale fondamentale entre la souveraineté nationale (théorisée par Sieyès…
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